Document d'archives : Marché n° 14_1268_2_11- Etudes sur les Espaces Naturels Sensibles de l'Essonne lot 11- Fond de dossier + original + notification...
Titre :
Marché n° 14_1268_2_11- Etudes sur les Espaces Naturels Sensibles de l'Essonne lot 11- Fond de dossier + original + notification + sous traitance
Cote :
2908W/3
Inventaire d'archives :
2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2014 et soldés en 2018
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2018
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018
Description physique :
Information matérielles :
papier