Document d'archives : Hortes. - Droits en général.

Contenu :

Présentation du contenu
- Philippe de Vienne, évêque de Langres, donne à cens perpétuel l'emplacement du moulin banal d'Hortes, à charge par le preneur de le reconstruire, 1449.
- Gui Bernard, évêque de Langres, approuve une vente d'une rente en blé de mouture sur le moulin d'Hortes (Ourtes), lequel était tenu de lui en fief par un censitaire, 1455. (Fragment du petit sceau de l'évêque.)
- Rachat de la moitié du moulin banal d'Hortes, fait par l'évêque de Langres, 1480.
- Accord entre Charles Des Cars, évêque de Langres, et les habitants d'Hortes, concernant le bois d'Estenaillon, qui appartiendra désormais aux habitants d'une manière incontestée, etc. 1574. (Copies non signées.)
- Bail à ferme, au profit de l'évêque, des revenus de la terre d'Hortes, 1618.
- Extrait du terrier de l'évêché de Langres, relatif à sa seigneurie d'Hortes, 1325.

Cote :

G 515

Inventaire d'archives :

Evêché de Langres

Description physique :

Description physique: (Liasse.) - 4 pièces, parchemin; 9 pièces, papier ; 1 sceau.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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