D. MOYENS ET INFRASTRUCTURES 1. Locaux scolaires a) Demandes d'utilisation des locaux scolaires, conditions Ouverture des établissements au delà des horaires ou périodes scolaires : circulaire n° 78103 du mars 1978, courrier parlementaire, correspondance avec les particuliers, les associations, les syndicats, questions-réponses, convention type : 1968-1981 b)  : correspondance avec les associations de parents d'élèves, questions-réponses, rapport d'inspection par H. Gleizes sur la pollution des cours d'honneur : 1970-1973 Problèmes d'environnement des locaux scolaires c) (incendie) : correspondance : 1967-1977. Sécurité dans les locaux scolaires 2. Etablissements d'enseignement et de formation a) Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement du second degré public Les conseils d'administration * Textes officiels - Conseils des établissements : arrêté du 19 mars 1970 - Institution d'un conseil d'établissement au centre national de préparation au professorat de travaux manuels éducatifs et d'enseignement ménager, et au centre national de formation et de perfectionnement des professeurs d'enseignement agricole : arrêté, décret n° 70-202 du 13 mars 1970 * Souhaits de modifications aux textes en vigueur : tableaux-bilans, projets de modifications, notes * Correspondance interministérielle et courrier parlementaire : 1968-1985 * Elections des conseils d'établissement - Conditions de déroulement des élections - Processus d'enquêtes portant sur les élections : rapports académiques et départementaux, notes : 1971-1981 b) Services annexes Centre de documentation et d'information (CDI) - Les documentalistes et les CDI dans les collèges : 1985 - L'informatique documentaire des CDI par Mme TREFFEL : 1984 - Expérimentation des "84 collèges" (informatique) : sd - Banque de données "Orchidées" (informatique) : 1984-1985 - Situation dans les CDI : locaux, équipement, emplois, formation du personnel Rapports, notes manuscrites, notes, correspondance : 1981-1985.

19930636/6

éducation nationale ; Direction des lycées et des collèges ; Sous-direction des élèves et de l'action éducative et culturelle ; Bureau vie d...