Document d'archives : Affaires entrées au secrétariat du Conseil le 8 novembre 1842
Contenu :
- Affaire n° 3144. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique] , relative au chemin de fer des Mines de Grand-Champ à la Loire . « Avant-projet d'établissement d'un chemin de fer des Mines de Grand-Champ à la Loire, présenté par Messieurs Coustin Jordès père et fils. » Avis rendu le 10 novembre 1842 par le Conseil.
- Affaire n° 3145. Département de l'Hérault. « Modification proposée dans le projet approuvé le 9 décembre 1840 pour le changement de direction de la route royale n°9 de Paris à Perpignan, dans la traverse de la ville de Béziers, voir l'avis du Conseil du 13 novembre 1840 n°3101. » Avis rendu le 10 novembre 1842 par le Conseil.
- Affaire n° 3146. Département du Morbihan, relative au canal de Nantes à Brest. « Demande de Madame la Duchesse de Narbonne Petit, tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation de cette rivière. » Avis rendu le 12 novembre 1842 par la section de la navigation.
- Affaire n° 3147. Département de la Sarthe. « Projet des alignements de la traverse du bourg de Vaas, faisant partie de la route départementale n°9 de Château-du-Loir au Lude, voir 1844 n°1240. » Avis rendu le 23 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3148. Département de l'Allier. « Construction d'un pont en pierre sur la rivière la Sioule, à Jenzat, route départementale n°3 de Montmarault à Gannat, et d'une partie de la route à ses abords, sur une longueur de 816 mètres, voir 1843 1888. » Avis rendu le 19 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3149. Département de l'Ariège. « Renseignements relatifs au projet des alignements de la traverse du bourg de Daumazan [Daumazan-sur-Arize], faisant partie de la route départementale n°1er de Foix à Carbonne, voir l'avis de la section des routes du 8 janvier 1842, n°3613 de 1841. » Avis rendu le 19 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3150. Département des Hautes-Alpes. « Nouvelle étude du tracé de la partie de la route départementale n°1er de Barcelonnette à Gap, entre Valserres et Jarjayes, en ce qui concerne la partie comprise entre la maison Vieux et Valserres, voir l'avis de la section des routes du 21 août 1841 n°2380 voir 1843 n°276. » Avis rendu le 19 novembre 1842 par la section des routes.
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