Document d'archives : Affaires relatives aux rivières et canaux examinées durant le mois de juillet 1878.
Contenu :
Retranscription réalisée par M. Pierre Simon-Pellissier, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.
- Affaire n° 2023. Département de la Mayenne. "Projet d'amélioration de l'établissement de pisciculture de l'Ame, sur la Mayenne." Avis rendu le 13 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2024. Département de la Nièvre. "Projet d'établissement d'un réservoir de pêche en aval du barrage des Settons. (réservoir des Settons)." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu en section le 24 octobre 1877, n°2847."
- Affaire n° 2058, rapportée par M. Deslandes. Département de la Manche. "Réclamation de M. le ministre de la marine en faveur des marins pêcheurs exerçant l'industrie de la pêche dans la rivière de Sienne." Avis rendu le 8 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2059. Département de l'Ain. "Proposition de supprimer le bac de Peyzieux [Peyzieux-sur-Saône], sur la Saône, pour lequel plusieurs tentatives d'adjudication sont demeurées infructueuses." Avis rendu le 10 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2060. Département de l'Ardèche. "Adjudication de la pêche dans le réservoir de Ternay." Avis rendu le 10 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2061. Département des Alpes-Maritimes. "Pétition du syndicat de l'endiguement de la rive droite du Paillon de Contes demandant que l'État prenne à sa charge les dépenses restant à faire pour l'achèvement des travaux, et qui s'élèvent à 16 207, 81 francs." Avis rendu le 10 juillet 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 29 décembre 1873, n°3741."
- Affaire n° 2062. Département des Alpes-Maritimes. "Pétition du syndicat de l'endiguement de la rive gauche du Paillon de Contes au quartier du plan, demandant une subvention de l'État égale à la moitié de la dépense dont le total est évalué à 27 000 francs." Avis rendu le 10 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2063. Département des Bouches-du-Rhône. "Réclamation des sieurs Desmons et Dulan entrepreneurs du creusement du canal Saint-Louis." Avis rendu le 10 juillet 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 11 mars 1878 [12 mars 1878, n° 618]."
- Affaire n° 2064. Département de Maine-et-Loire. "Propositions relatives aux travaux complémentaires du quai des arts, à Angers." Avis rendu le 13 juillets 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 23 novembre 1874, n°3273."
- Affaire n° 2065. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Seine (4e section), demandant que les dépenses autorisées pour les grosses réparations des digues entre Caudebec [Caudebec-en-Caux] et Berville [Berville-sur-Seine] soient portées de 1 319 337,19 francs à 1 498 159,86 francs." Avis rendu le 13 juillets 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 3 juin 1876, n°1485."
- Affaire n° 2066. Département du Morbihan. "Réclamation du sieur Guillouët, à la suite d'un jugement qui a ordonné la destruction d'une pêcherie établie pour la capture de l'anguille dans une dérivation de la rivière d'Oust." Avis rendu le 13 juillets 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2067. Départements de Seine-et-Oise [Yvelines], de l'Eure, de l'Oise et de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Règlementation spéciale de la pêche dans la rivière d'Epte." Avis rendu le 13 juillets 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2068. Département de Maine-et-Loire. "Propositions relatives à une augmentation de 8000 francs de dépenses de rectification du chenal navigable de la Sarthe, aux abords de l'écluse de Cheffes." Avis rendu le 13 juillets 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 9 avril 1877, n°935."
- Affaire n° 2069, rapportée par une commission dont le rapporteur est M. Tarbé de Saint-Hardouin, relative au canal du midi. "Personnel - (rapport fait au nom d'une commission sur la demande de M. l'ingénieur en chef Moffre) - Canal du midi." Avis rendu le 8 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2084. Département des Ardennes. "Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de l'Est." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2085. Département de Seine-et-Marne. "Propositions de MM. les ingénieurs du service spécial de la Marne, relatives à l'achèvement des travaux de défense de la berge droite, à l'aval du barrage de Vaires." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2086. Département de la Nièvre. "Propositions relatives à une augmentation des dépenses de restauration du barrage de Basseville, sur la Haute-Yonne, à la traversée du canal du Nivernais." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2092. Département de Saône-et-Loire. "Propositions en vue d'accorder une subvention au syndicat des digues de Saunières et des Bordes, entre la Saône et le Doubs." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2093, relative au canaux du midi, etc.. "Demande présentée par la compagnie française du Centre et du Midi pour l'éclairage au gaz, à l'effet d'être autorisée à établir sur le canal latéral à la Garonne, et sur le canal du midi, un service de remorquage à vapeur de péniches." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2095. Département de la Côte-d'or. "Raccordement au réseau télégraphique du canal de Bourgogne, du réservoir de Pont-et-Massène." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2096. Département du Nord. "Restauration du chemin de halage du canal de la Sensée sur une longueur de 4000 mètres." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2099. Département du Nord. "Projet de consolidation de la berge de halage, sur la Haute-Deule, entre le pont des Ansereuilles et celui du chemin de fer à Haubourdin." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2123. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Projet modifié de construction d'une échelle à poisson au barrage de prise d'eau du canal d'Aix, sur le Verdon." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 7 novembre 1877, n°3202."
- Affaire n° 2124. Département du Puy-de-Dôme. "Arrêtés préfectoraux autorisant les sieurs Marignier et Lemège-Bapt, fermiers de la pêche sur la rivière d'Allier, à établir des pêcheries fixes sur la dite rivière." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2125. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Propositions pour l'amélioration des terrains d'alluvions de la Seine à Tancarville et Saint-Vigor [Saint-Vigor-d'Ymonville]." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2126. Département du Rhône. "Projet de convention entre l'État et la ville de Lyon pour le règlement de la dépense occasionnée par l'acquisition de la maison n°11 du quai Fulchiron à Lyon." Avis rendu le 17 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2128, rapportée par M. Mars. Département du Gard. "Projet de construction d'un pont tournant sur le canal de Beaucaire, en remplacement du pont dit de la Porte-Vieille (résultat de l'enquête de commodo et incommodo)." Avis rendu le 15 juillet 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 25 février 1878, n°493."
- Affaire n° 2135, rapportée par M. Collet-Meygret. Département du Rhône. "Projet de dérasement d'une ancienne pile du pont de Vienne, sur le Rhône, au passage de Sainte-Colombe." Avis rendu le 11 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2136, rapportée par M. Botton. Département du Calvados. "Projet des travaux à entreprendre pour la défense de la ville de Pont-l'Evèque contre les inondations de la Touques et de la Calonne." Avis rendu le 15 juillet 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 26 octobre 1876, n°2858."
- Affaire n° 2137, rapportée par M. Rozat de Mandres. Département de l'Eure. "Demande du directeur du syndicat du Marais Vernier, tendant à faire rétablir un barrage à clapet supprimé en 1871 (Basse-Seine)." Avis rendu le 15 juillet 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis rendu en section le 25 novembre 1876, n°2860."
- Affaire n° 2147, rapportée par M. Dureteste. Département de la Haute-Marne. "Augmentation des dépenses de construction du canal de la Haute-Marne entre Joinville et Chevillon." Avis rendu le 15 juillet 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 10 octobre 1872, n°3263."
- Affaire n° 2149. Département de Maine-et-Loire. "Projet de restauration de la porte marinière des Moulins neufs, sur le Loir." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2150. Département du Lot. "Propositions de MM. les ingénieurs tendant à obtenir l'autorisation de faire travailler les dimanches et les jours fériés sur les chantiers des biefs d'Arelles et de Floirac (Lot)." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2151. Département de la Dordogne . "Travaux de réparations, aux cales, aux maisons et aux bateaux de différents passages d'eau, sur la rivière d'Isle." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2152. Département du Jura. "Projet de fermeture d'une brèche de 92 mètres, sur la rive droite du Doubs, en aval du pont de chemin de fer, à Molay." Avis rendu le 31 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2183. Département des Côtes-du-Nord [Côtes d'Armor]. "Demande d'indemnité produite par le sieur Chauveau (René), au sujet du naufrage et de l'incendie du bateau le Roi-René, dans le bief de Gouarec (canal de Nantes à Brest)." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2184. Département du Nord. "Projet des travaux de soutènement à exécuter sur les berges du canal de la Haute-Deule." Avis rendu le 20 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2193, rapportée par M. Baudart. Département du Doubs. "Projet du quai d'Arènes sur la rive droite du Doubs, dans la traversée de la ville de Besançon." Avis rendu le 18 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2197, rapportée par une commission dont le rapporteur est M. Watier. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Avant-projet d'amélioration de la navigation de la Loire entre Nantes et Saint-Nazaire." Avis rendu le 22 juillet 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 4 mai 1876, n°592."
- Affaire n° 2199, rapportée par une commission dont le rapporteur est M. Rozat de Mandres. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet de la dérivation de Carrières-sous-Poissy - Navigation de la Seine." Avis rendu le 22 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2222. Département de Maine-et-Loire. "Projet d'arrêté en vue de la réglementation en 1878, des matières textiles dans les cours d'eau du département de Maine-et-Loire." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2224. Département de la Seine [Paris]. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Seine relatives à l'établissement de garde-fous sur les crètes de la digue de Grenelle." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2229. Département de la Seine [Paris]. "Demande en résiliation présentée par le sieur Dessans, adjudicataire des travaux d'entretien de la navigation de la Seine dans la traversée de Paris." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2230, rapportée par M. Gosselin. Département du Nord. "Projet d'organisation du service de halage sur la Scarpe inférieure et sur l'Escaut." Avis rendu le 26 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2237. Département de la Haute-Garonne. "Projet des travaux à exécuter pour la défense de Pinsaguel contre les inondations de la Garonne." Avis rendu le 24 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2249, rapportée par une commission dont le rapporteur est M. Gros. Département des Pyrénées-Orientales. "Fixation des dépenses auxquelles donnera lieu le fonctionnement du service de l'annonce des crues dans les bassins de l'Agly, du Tech et de la Têt." Avis rendu le 26 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2250, rapportée par une commission dont le rapporteur est M. Gros, relative au bassin de la Saône. "Propositions présentées par l'ingénieur en chef Conte-Grandchamps pour l'organisation du service hydrométrique et de l'annonce des crues dans le bassin de la Saône." Avis rendu le 26 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2251. Département de Lot-et-Garonne. "Propositions de MM. les ingénieurs touchant l'exécution à Colayrac [Colayrac-saint-Cirq], sur la Garonne, de divers travaux du mur de quai." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 26 septembre 1876, n°2224."
- Affaire n° 2253. Département du Jura. "Travaux supplémentaires nécéssités par l'allongement de l'écluse n°67 dite du jardin Philippe sur le canal du Rhône au Rhin." Avis rendu le 14 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2267, rapportée par M. Cambuzat. Départements de l'Yonne et de la Nièvre. "Projet d'établissement d'une ligne télégraphique entre Auxerre et Clamecy. (Canal du nivernais et Haute-Yonne)." Avis rendu le 26 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2268. Département de la Côte-d'or. "Projet de construction de deux batelets brise-glaces destinés au service du canal de Bourgogne." Avis rendu le 24 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2300, rapportée par M. Rozat de Mandres. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet de construction de quatre paires de portes en charpente pour les écluses de la dérivation de Carrière-sous-Poissy (Seine - 3e section)." Avis rendu le 29 juillet 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2301. Département de l'Hérault. "Vœu émis par le conseil général demandant l'étude d'un projet de défense de la rive gauche du Vernazobres dans la traversée de Saint-Chinian." Avis rendu le 31 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2302. Département du Cher. "Vœu émis par le conseil général du département demandant l'allocation d'un crédit spécial pour le curage de la Loire et la destruction des ilots situés dans son lit. (2e section)." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2303. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Réclamation du sieur Sylvestre, entreprise de grosses réparations des chemins de halage et de digues de la Basse-Seine, entre Duclair et Berville [Berville-en-Caux], au sujet du décompte de son entreprise." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2304. Département de l'Eure. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Seine (3e section) relatives aux dragages à exécuter dans la dérivation d'Amfreville [Amfreville-sur-Iton]." Avis rendu le 27 juillet 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 12 mai 1877, n°1374."
- Affaire n° 2309. Département de Saône-et-Loire. "Projet de travaux à exécuter d'urgence pour la consolidation de la digue droite à la cote kilométrique 3045, sur le canal du Centre." Avis rendu le 31 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2311. Département du Vaucluse. "Délimitation du lit du torrent du Coulon [Calavon] dans la commune de Viens." Avis rendu le 31 juillet 1878 par la première section.
- Affaire n° 2312, rapportée par M. Chatoney. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet d'exhaussement du pont de Champigneulles livrant passage au chemin de fer de Paris à Strasbourg, sur le canal de la Marne au Rhin." Avis rendu le 29 juillet 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 28 octobre 1875, n°2962."
- Affaire n° 2335, rapportée par M. Hérard. Département de la Haute-Garonne. "Demande d'une nouvelle subvention pour la réparation du barrage du Bazacle, à Toulouse (Garonne)." Avis rendu le 6 août 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 26 octobre 1876, n°2858."
- Affaire n° 2336, rapportée par M. Hérard. Département de la Gironde. "Résultat de l'enquête sur l'avant-projet d'amélioration de la Garonne entre La Réole et Casseuil." Avis rendu le 6 août 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 6 juillet 1876, n°1785."
- Affaire n° 2346. Département de la Somme. "Modifications introduites dans le projet d'approfondissement du bief d'Amiens, sur le canal de la Somme." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 28 janvier 1878, n°185."
- Affaire n° 2353. Département de la Savoie. "Pourvoi des sieurs Beauregard et consorts contre un arrêté du 8 septembre 1876, par lequel le Conseil de Préfecture de la Savoie a compris les propriétés des requérants dans le périmètre du syndicat de la Leysse et de l'Hyères." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2360, rapportée par M. Rozat de Mandres, relative au fleuve Seine. "Demande en prolongation de sa concession présentée par la société du touage des Conflans à la mer, sur la Seine." Avis rendu le 6 août 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis rendu en section le 2 mai 1878, n°1257."
- Affaire n° 2361, rapportée par M. Collet-Meygret. Département du Gard. "Augmentaton des dépenses de construction de la digue de Casseyrolles, sur le Rhône, au passage de la Roque-d'Acier." Avis rendu le 6 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2362. Département de l'Ain. "Projet de prolongement de la digue de Mollon sur la rivière d'Ain." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 13 mars 1878, n°518."
- Affaire n° 2363. Département des Pyrénées-Orientales. "Demande du concours de l'État dans les dépenses ordinaires du syndicat supérieur du Tech." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 3 juillet 1878, n°1991."
- Affaire n° 2364. Département des Landes. "Demande du sieur Larran tendant à être autorisé à reconstruire une pêcherie qu'il possède sur le gave de Pau." Avis rendu le 5 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2365. Département du Nord. "Projet dressé par MM. les ingénieurs poue la défense des berges de la dérivation de la Lys à Armentières." Avis rendu le 5 octobre 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 15 juin 1878, n°1707."
- Affaire n° 2376. Département de Saône-et-Loire. "Projet d'améllioration de la digue gauche du Canal du Centre, aux abords de la 47ème écluse Méditérranée." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2388. Département de l'Aube. "Rapport de MM. les ingénieurs proposant de ne pas accueillir la demande du conseil municipal de Troyes tendant à la suppression du bassin du canal de la Haute-Seine." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section.