Document d'archives : Biens communaux. - Eau, fontaine de la Place, construction d'un canal d'amené (an X-1838) ; construction de bornes-fontaines,...

Date : 1801 - 1936

Titre :

Biens communaux. - Eau, fontaine de la Place, construction d'un canal d'amené (an X-1838) ; construction de bornes-fontaines, place de Peyrot (1846-1847), quartier Saint-Martin (1849-1850), place de Coudon (1861) ; réparations et amélioration des fontaines publiques (1886-1890) ; fontaine de Baléjon, déplacement (1888) ; construction d'abreuvoirs aux hameaux de Col de Traouès et d'Espeyrous avec le concours du Génie rural (1936). Transactions immobilières, aliénations, communaux divers (an XI-1807), terrains usurpés (1870), terrain quartier Dupouech (1872-1873), parcelles lieu-dit Pré Commun (1912-1913), lieu-dit Balejan (1927) ; acquisition d'un terrain sis au lieu-dit Pré Commun (1888-1889), terrain sis Es Bourdaous (1914) ; échange de terrains dans le village en vue de l'édification de l'hôtel des postes (1913-1925). Exploitation des biens, mise en valeur de communaux incultes (1862-1863) ; Pré Commun, mise à ferme (1908-1919) ; vente de coupes de bois (1917-1918) et d'arbres (1926). Voirie, place du Pré Commun, restauration du mur de soutènement (1934).

Contenu :

La liasse comprend un document de presse, La Haute-Garonne n° 511 du 20 mai 1888, ainsi que trois plans :

Commune d'Aspet, aliénation d'un terrain communal, plan général (extrait du plan cadastral, section B de la Ville). Jules Julien, expert. 18 juillet 1912. Ech. 1/1250. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,15 x 0,20 m.

Commune d'Aspet, aliénation d'un terrain communal, plan des lieux [Pré Commun]. Jules Julien, expert. 18 juillet 1912. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,31 m.

Commune d'Aspet, échange de terrain entre la commune d'Aspet et le sieur d'Encausse Laurent. Jules Julien, expert. 21 octobre 1913. Ech. 1/100. Coul. sur calque. Dim. 0,79 x 0,47 m.

Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 19 7 (1) - 2 O 19 7 (5)