Document d'archives : Sessions de frimaire-ventôse an XI.

Contenu :

Arnould, Jean, tailleur d'habits, Hablainville [Meurthe-et-Moselle.], bigamie (an X-an XI) ; Demengel, Jean Joseph, manœuvre, Fresse, et Chevrier, Marie Anne, (sa femme), trafic de fausse monnaie, (an IX-an XI) ; Fort, Joseph, Liffol-le-Grand, et Farge, Guillaume, scieurs de long, Gondrecourt, assassinat (an X-an XI) ; Drapier, Barthélémy, manœuvre, Mattaincourt, vol (an XI) ; Thomas, Jean-Baptiste, manœuvre, Granges, violences (an XI) ; Viry, Joseph Vincent, invalide, Gérardmer, homicide involontaire (an XI) ; Duhoux, François, manœuvre, Épinal, assassinat (an XI) ; Béquelier, Charles Antoine, et Biette, Jean-Baptiste, sabotiers, Charmois, assassinat (an XI) ; Richaume, Dominique, manœuvre, Charmes, vol (an XI).

Cote :

2 U 23

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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