Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1956 ; 1954 : 4, 5, 6, 111, 112. Exercice 1957 ; 1954 : 113, 114. Exercice 1958 ; 1957 : 2, 3, 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 5, 6, 7, 8, 103 (+ 3000 hab.), 104, 105 (1er cahier : art.1 à 640), 105 (2e cahier : art.641 à 1280), 105 (3e cahier : art.1281 à 1920), 105 (4e cahier : art.1921 à 2560), 105 (5e cahier : art.2561 à 3200), 106, 107, 108, 109.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1958
Langues :
Français
Description physique :
Papier