Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage passé à Lisbonne au Portugal entre Alphonse de Vasconcellos e Souza, comte de Cathela, fils de Louis de...

Date : 10 mai 1694

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Titre :

Contrat de mariage passé à Lisbonne au Portugal entre Alphonse de Vasconcellos e Souza, comte de Cathela, fils de Louis de Vasconcellos e Souza Camara e Serreira, comte de Castel-Melhor, conseiller d'Etat de Sa Majesté et grand maître de sa garde-robe, et de Jeanne Cuminha Guiomar de Tanora e Veiga, et Emilie Sophronie de Rohan, fille de François de Rohan, prince de Soubise, duc de Frontenay, capitaine des dragons, et d'Anne de Rohan-Chabot.

Contenu :

Informations complémentaires :

Signatures de Louis XIV (roi de France , 1638-1715) et de la famille royale et des princes du sang et de hauts personnages.

Cote originelle du document :

MC/ET/XCIX/336

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Acte coté en Réserve.

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de création de la notice :

2011 Date de révision :

Cote :

MC/RS//1478

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Georges II ROBILLARD, 11 juillet 1682 - 9 février 1706 (étude XCIX)

Personnes :

Guiomar de Tavora, Jeanne (16..-1706), Rohan, Emilie Sophronie Pélagie de (1678-1743), Rohan-Chabot, Anne de (1648-1709), Soubise, François de Rohan (1631-1712 , prince de), Vasconcellos, Alphonse François de (1663?-1734), Vasconcellos, Luis de (1636?-1720)

Lieux :

Lisbonne (Portugal), Portugal

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

conseiller d'Etat (Ancien Régime), grand officier de la maison du roi (Ancien Régime), officier (armée)

Partager :