Document d'archives : Traité de paix avec l'Italie. - Rectification de la frontière, secteur Montgenèvre/Clavières : synthèse, correspondance...

Titre :

Traité de paix avec l'Italie. - Rectification de la frontière, secteur Montgenèvre/Clavières : synthèse, correspondance ministérielle, cartes et tracés de la nouvelle frontière de 1947 (1947-1976). - Biens communaux : taxes de pâturage de la vallée étroite, délimitation des biens communaux italiens situés en France, biens illégalement enlevés des territoires cédés, biens communaux appartenant à la commune de Montgenèvre, commune de Cervières : restitutions de terrains situés sur la commune de Césana (Italie) à des propriétaires français (1947-1970).

Cote :

1291 W 4

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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