Document d'archives : Traité de paix avec l'Italie. - Rectification de la frontière, secteur Montgenèvre/Clavières : synthèse, correspondance...
Titre :
Traité de paix avec l'Italie. - Rectification de la frontière, secteur Montgenèvre/Clavières : synthèse, correspondance ministérielle, cartes et tracés de la nouvelle frontière de 1947 (1947-1976). - Biens communaux : taxes de pâturage de la vallée étroite, délimitation des biens communaux italiens situés en France, biens illégalement enlevés des territoires cédés, biens communaux appartenant à la commune de Montgenèvre, commune de Cervières : restitutions de terrains situés sur la commune de Césana (Italie) à des propriétaires français (1947-1970).
Cote :
1291 W 4
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Institutions :
Lieux :
Montgenèvre (Hautes-Alpes, France), Cervières (Hautes-Alpes, France), Cesana (Turin, Italie), Italie
Thèmes :
20e siècle, Biens communaux, Frontière, Relations européennes