Document d'archives : Autorisations d'occupations temporaires pour les ports de Brouage, Bourcefranc, Marennes, Mérignac, Port des Barques, Rochefort,...
Titre :
Autorisations d'occupations temporaires pour les ports de Brouage, Bourcefranc, Marennes, Mérignac, Port des Barques, Rochefort, Tonnay-Charente (XXe siècle).
Cote :
2255 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction de la mer et de la coopération
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 juin 2005
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre géographique et alphabétique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 22 boîtes administratives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2005
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Lieux :
Bourcefranc-le-Chapus (commune), Tonnay-Charente (commune), Port-des-Barques (commune), Marennes (commune), Hiers-Brouage (commune), Mérignac (commune), Rochefort (commune)