Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC : - Omnibus et Tramways de Lyon : aménagement de kiosques ; installation...

Date : 1957 - 1962

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Contenu :

OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC : - Omnibus et Tramways de Lyon : aménagement de kiosques ; installation de câbles souterrains, de lignes aériennes pour la distribution d'énergie électrique : croquis 1957-1962

Cote :

356WP/5/2

Inventaire d'archives :

Transports et réseaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Urbanisme et travaux / Chauffage, éclairage, gaz et électricité

Personnes :

Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon

Thèmes :

ELECTRIFICATION, KIOSQUE, OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC, OMNIBUS, TRAMWAY, Transport en commun

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