Marchés public.- Marchés à procédure adaptée. – Logiciels ESRI, maintenance (marché n°9M295) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Contrôle extérieur en construction routière (marché n°9M480) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Future ZAC Pagezy, expertise immobilière concernant la valorisation des surfaces commerciales (marché n°9M365) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Location de chalets de type camarguais, hivernales 2009 (marché n°9M475) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009).

697 W 169

697W