Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Système d'arrêt pour stores,1878,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 123107Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 09.03.1878Mandataire : DESNOS Charles-Jules-PierreDéposant 1 : BICKEL, fabricantAdresse : Paris, 11, boulevard de Magenta, 75056",1BB123107,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB120001 à 1BB125000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/e3976847e99945a945aed7690210e6aed49f44a1/1BB_025.csv