Document d'archives : Taxes.

Contenu :

Prix du pain : arrêté, affiche, correspondance (1854). Droit des pauvres : arrêté, délibérations, formulaires d'abonnement, correspondance (1888-1938). Déclaration en mairie des pianos : correspondance (1920). Installation de distributeurs d'essence sur la voirie : arrêté, délibération, procès-verbal d'enquête, correspondance (1924, 1929). Entretien des égouts : arrêté, délibération, correspondance (1926). Abattage des animaux : délibérations, correspondance (1926-1945). Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance (1927, 1932). Terrasses des cafés et hôtels installées sur les trottoirs : délibérations (1933). Taxe d'habitation : délibérations, correspondance (1944-1945).

Cote :

2 O 178/9

Observations :

Le droit des pauvres est une taxe perçue notamment sur les entrées des bals et sur les places de cinéma au profit des indigents.

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