Document d'archives : SOISY-SUR-ECOLE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SOISY-SUR-SEINE. - Affaires...

Date : 1978 - 1978

Titre :

SOISY-SUR-ECOLE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SOISY-SUR-SEINE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. TIGERY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. VARENNES-JARCY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. VERT-LE-GRAND. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. VERT-LE-PETIT. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1078W/15

Inventaire d'archives :

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Informations sur le producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL

Lieux :

VARENNES-JARCY, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

Thèmes :

20e siècle, administration communale, contrôle de légalité

Type de document :

Papier, marché public