Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . COURRIER ADRESSE PAR DES PARTICULIERS AU PREMIER MINISTRE
ACCOT
AMOUYAL
AUGIER
BALUSSON
BENHAMOU
BRES
BRUNETTI
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Date : 1986 - 1988

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Titre :

. COURRIER ADRESSE PAR DES PARTICULIERS AU PREMIER MINISTRE
ACCOT
AMOUYAL
AUGIER
BALUSSON
BENHAMOU
BRES
BRUNETTI
CARLE
CATALDO
CESSAC
CHENAULT
CHIRAC
COUCHON
COURANT
CRESPIN
DEGARDIN
DENVAS
DESEINE
DIAT
DO BENTZINGER-FEUERSTEIN
DREVET
DUMAZ
DUPUY
ELKANN
ESCAPIN
FILIPPI
FILIPPI
FLINE
FREMUT
FRESSIN-MOUTON
GARDINAL
GILLOT
GILSENAN
GLON
GRANDJEAN
GRAS
GUESNET
GUITTEAUD
GUIPPY
HANOT
HERBIN
HOUSSAIT
HOUZELOT
INGARGIOLA
IZARD
JESEL
JOLY
JOSEPH
JOURDAN
JUBY
JULIE
KEMPF
LACROUX
LANCEAU-THORAVAL
LE BRAS
LEONIDAS
LEVACHER
LEVY
LOEWERT
LUBRANO
MANSOUR
MARTIN
MARTIN
MATTUCZAK
MEJY
MONDOT
MONNIER
MONROSE-BOULET
MONTI-ROSSI
MORIO
MORMONT
NERESTAN-GRESSE
NOGUES
PADILLA
PAGANO-GNAEDIG
PARISOT
PELLETIER
PIAT
PONS
RABUT
RANGON
REYNAUD
RHODIERE
ROBIN
SABATIER
SEGRETAIN
STRICKER
TAGLIANA
THENARD
THEREUR
THIBUS-LE-JUEZ
TRINCKVEL
TOUZE
VACHERAND
VANDIER
VENCE
VERNAT
VIGNON
WIMER
WOLFEL
YERAMIAN

Cote :

19890132/2

Inventaire d'archives :

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés (1986-1988)

Personnes :

ACCOT, AMOUYAL, AUGIER, BALUSSON, BENHAMOU, BRES, BRUNETTI, CARLE, CATALDO, CESSAC, CHENAULT, CHIRAC, chirac, jacques (1932-....), COUCHON, COURANT, CRESPIN, DEGARDIN, DENVAS, DESEINE, DIAT, DO BENTZINGER-FEUERSTEIN, DREVET, DUMAZ, DUPUY, ELKANN, ESCAPIN, FILIPPI, FLINE, FREMUT, FRESSIN-MOUTON, GARDINAL, GILLOT, GILSENAN, GLON, GRANDJEAN, GRAS, GUESNET, GUIPPY, GUITTEAUD, HANOT, HERBIN, HOUSSAIT, HOUZELOT, INGARGIOLA, IZARD, JESEL, JOLY, JOSEPH, JOURDAN, JUBY, JULIE, KEMPF, LACROUX, LANCEAU-THORAVAL, LE BRAS, LEONIDAS, LEVACHER, LEVY, LOEWERT, LUBRANO, MANSOUR, MARTIN, MATTUCZAK, MEJY, MONDOT, MONNIER, MONROSE-BOULET, MONTI-ROSSI, MORIO, MORMONT, NERESTAN-GRESSE, NOGUES, PADILLA, PAGANO-GNAEDIG, PARISOT, PELLETIER, PIAT, PONS, RABUT, RANGON, REYNAUD, RHODIERE, ROBIN, SABATIER, SEGRETAIN, STRICKER, TAGLIANA, THENARD, THEREUR, THIBUS-LE-JUEZ, TOUZE, TRINCKVEL, VACHERAND, VANDIER, VENCE, VERNAT, VIGNON, WIMER, WOLFEL, YERAMIAN

Type de document :

Fonctions :

relations avec les usagers

Activité :

premier ministre