Document d'archives : Contrôle et gestion des carrières implantées sur la commune : délibérations du conseil municipal, état de classement, état des...
Titre :
Contrôle et gestion des carrières implantées sur la commune : délibérations du conseil municipal, état de classement, état des propriétaires, pétition, correspondance.
Cote :
183 EDT 58
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Nissan-lez-Ensérune (1619-1937)
Conditions d'accès :
Communicable