Document d'archives : CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de...
Titre :
CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).
Contenu :
Cote :
2359W/47
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
ROUTE DEPARTEMENTALE 1, ROUTE DEPARTEMENTALE 113, ROUTE DEPARTEMENTALE 17, ROUTE DEPARTEMENTALE 19, ROUTE DEPARTEMENTALE 40, ROUTE DEPARTEMENTALE 5, ROUTE DEPARTEMENTALE 82
Institutions :
Lieux :
CONGERVILLE-THIONVILLE, BOISSY-LE-SEC, RICHARVILLE, CHAMPMOTTEUX, JANVRY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, CHATIGNONVILLE
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, aménagement, expropriation, route départementale
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, Papier, avis, compte rendu, plan, procès-verbal, texte officiel