Document d'archives : Délibération n°885 - Propreté publique. Fourniture de fourrages. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, cahier des charges, formulaire de mémorandum, lettre, note manuscrite, note manuscrite, note.
Cote :
1D/5/10408
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier