Document d'archives : Alignements et modification : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux...
Titre :
Alignements et modification : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'alignement, croquis.
Cote :
Edpt 472 1O2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2017-09-05 | dépôt réglementaire numéro via 2017-0195 Tendon (Vosges) |