Document d'archives : Arrêté n°75/30 du 18 juin 1975. - Travaux d'entretien des propriétés communales à exécuter entre le 1er avril 1973 et le 31...
Titre :
Arrêté n°75/30 du 18 juin 1975. - Travaux d'entretien des propriétés communales à exécuter entre le 1er avril 1973 et le 31 décembre 1977. Lot n°13, charpente, menuiserie, planchers, quincaillerie. Marché sur adjudication restreinte. Avenant n°1.
Contenu :
Arrêté, avenant, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/86
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Description physique :
Information matérielles :
papier