Document d'archives : Relations sociales et syndicales. - Comptes-rendus, correspondance, documentation (classement thématique) Grèves (1992-2008)....

Titre :

Relations sociales et syndicales. - Comptes-rendus, correspondance, documentation (classement thématique) Grèves (1992-2008). Suivi de la mise en place de l'Aménagement et récupération du temps de travail (ARTT), habillage et amélioration des conditions de travail (1998-2002). Dossiers spécifiques à chacun des syndicats (1999-2006). Comité technique paritaire (CTP), Commission de dialogue social de la poste (CDSP), Commission de suivi et d'information des accords locaux : comptes-rendus de réunion, déclarations préalables et documentation, décisions de désignation des représentants du Comité Technique Paritaire (classement chronologique). Commission administrative paritaire Commission administrative paritaire (CAP), Nouvelle déconcentration opérationnelle (NDO), voeux, examen des niveaux de compétence, vote de validation des candidatures : compte-rendus de réunion, documentation (classement thématique). Commission consultative paritaire (CCP) du 24 février 1999, 6 juillet 2000, 15 novembre 2001, 30 janvier 2002, 23 octobre 2002. : comptes-rendus, documentation (classement chronologique).

Cote :

1635 W 5

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne
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