Document d'archives : Documents provenant d'études notariales diverses.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds conserve les dossiers de clients, classés par ordre alphabétique des patronymes.
Cote :
213
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Date et modalités d'entrée inconnues.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Par analogie avec les documents notariaux publics, le délai de communicabilité de ce fonds est de 75 ans.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction soumise à l'autorisation des Archives départementales.
Ressources complémentaires :
Références
- Répertoire numérique (dactylographié), 2 pages, consultable en salle de lecture.
Observations :
Commentaire
Fonds non classé.
Localisation physique :
Localisation physique: Site de Quimper.
Thèmes :
Archives privées, Officiers publics et ministériels, archives de notaires, archives privées, notaire, officier ministériel
Type de document :
Document d'archives, Etat des fonds, document, ensemble, groupe