Document d'archives : SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre du Général au comte de BLACAS, ministre de la Maison du Roi, relative à...

Titre :

SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre du Général au comte de BLACAS, ministre de la Maison du Roi, relative à un échange de bois en forêt de SENART qui lui fut consenti par la loi du 25 floréal an X [15 mai 1802] et par acte de messidor an X [juin-juillet 1802] et qui a été contesté en 1812 par les Eaux et Forêt et par l'acquéreur de son domaine (17 juillet 1815).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1J/101

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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