Document d'archives : Contentieux concernant la circulation aérienne : . CVFR dans la TMA de Genève, 1979-1983. . Incident de Bastia (refus...
Titre :
Contentieux concernant la circulation aérienne : . CVFR dans la TMA de Genève, 1979-1983. . Incident de Bastia (refus d'autorisation de décoller), 1982. . Note DNA/2/CBA du 21/10/82 relative à la réglementation concernant les autorisations de contrôle vers un niveau inférieur à l'altitude minimale de vol du secteur ou de la route d'arrivée, approche à vue, 1982. . Automatisation des services de la circulation aérienne, 1982. . Tenue des positions " informations de vol par les OCCA ", 1981. . Service d'alerte, 1981. . Organismes de contrôle de la circulation aérienne (COM et CAG) et centre de communications d'Orléans, 1968-1972. . Projet de décret modifiant l'annexe aux articles D-131.7 à D-131.10 du code de l'aviation civile, 1979-1981. . Priorités définies par les autorités aéroportuaires (stationnement des aéronefs), 1979. . Emission par les aéronefs d'informations sur le trafic, 1981. . Communications air/sol, Drac-nord, 1981. . Modification des articles D-131.1 à D-131.10 du code de l'aviation civile, 1981.
Cote :
20010177/1
Personnes :
Institutions :
Lieux :
seine-saint-denis (ile-de-france , département), orly (val-de-marne), val-de-marne (ile-de-france , département), roissy-en-france (val-d'oise)
Thèmes :
association, aviation civile, aéroclub, aéroport, bruit, construction aéronautique, contrôle aérien, matière dangereuse, moteur, sport aérien, sécurité aérienne, trafic aérien, transport aérien