Document d'archives : MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de...
Titre :
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à G] (1817).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT20 1G/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)
MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, cadastre, contributions indirectes, finances publiques