Document d'archives : Sessions des 9-11 décembre 1819.
Contenu :
Martin, Jean Pierre, garde forestier, Le Val d'Ajol, violences graves (1818-1819) ; Blot, Nicolas et Joseph, pâtres, Hennecourt, tentative d'assassinat (1819) ; Holveck, Didier et Étienne, cultivateurs, Rothau [Bas-Rhin.], violences graves (1819) ; Launois, François, tailleur de pierre, Le Saulcy, violences graves (1819) ; Romain, Jean Nicolas père et fils, Marie Marguerite, Briot (épouse Romain), Marie Rose, et Didierlaurent, Jean-Baptiste, Rupt, vol (1819).
Cote :
2 U 205
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Blot, Joseph, Blot, Nicolas, Didierlaurent, Jean-Baptiste, Holveck, Didier, Holveck, Étienne, Launois, François, Martin, Jean, Romain, Jean, Romain, Marie, Romain, Marie-Rose
Institutions :
Lieux :
Rupt-sur-Moselle (Vosges, France), Rothau (Bas-Rhin, France), Le Val-d'Ajol (Vosges, France), Hennecourt (Vosges, France), Le Saulcy (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle