- Arrêt du Conseil d’État relatif aux échoppes du palais. 1689.

- Tableau des conseillers d’État et des maîtres des requêtes. 1692.

- Arrêts du parlement au criminel. 1779.

- Arrêt du Conseil d’État concernant les droits sur les objets destinés au service des vivres des troupes de terre. 1785.

- Receveurs généraux et particuliers des finances, fragment de lettres patentes. Versailles, 28 août 1785, p. 3 à 6.

- Séparation de l’administration et de la justice, fragment d’édit, p. 3 à 6.

- Billets de faire-part : Boussière, ancien procureur au Châtelet, 1808. Guichard, sieur de la Bressonderie, 1690. Guillaume (Thomas Laurent), rentier, 1807.

- « Journal judiciaire », supplément au n° 1485 du 20 août 1811.

- « Affiches parisiennes et départementales », numéros des 10 mai et 14 juin 1829.

- « Journal général d’affiches » du 6 décembre 1843.

- Affiches d’adjudications : Le Pâté de la Halle, rue de Picpus, n° 29 ; rue de Popincourt, n° 51 et 53 ; maison à la Petite-Villette. 1821-1824.

- Société Royale de la Savonnerie pour l’exploitation des laines longues, lustrées et autres : acte constitutif imprimé, 28 pages (1820) et prospectus (1826).

- Compagnie des Houillières réunies de Mont-Rambert et du Quartier-Gallard : rapport à l’assemblée générale, imprimé, 15 pages (1840).

- Chemin de fer de Paris à Rouen : rapport imprimé, 17 pages (1842).

- Notices imprimées sur la société du canal de Bourgogne et celui d’Arles à Bouc. 1827 et 1843.

- Factums imprimés : le comte de Puysaie contre l’abbé Dauxais et la dame d’Irville et consorts, 25 pages (s.d. après 1814). Ducluzeau contre la veuve Kalkbrenner et Durand, 16 pages (s. d.).

- Prospectus non daté (après 1833) pour «L’Intermédiaire. Renseignements universels, E.-F. Vidocq».

- Vues extraites de «l’Illustration» du 9 décembre 1843 sur la colonie agricole et industrielle de Petit-Bourg, près Cormeilles [-en-Parisis?], en faveur des jeunes garçons pauvres.

- Prospectus non daté pour Vossy, sculpteur-marbrier du cimetière du Sud-Montparnasse.

- Prospectus non datés sous forme de cartes pour l’hôtel Dumoulin à Néris [-les-Bains] (Allier).

- Plans :

Boulevard du Prince Eugène, tracé entre les rues de Crussol et de Ménilmontant.

Commune de Montmartre : jardin et place projetés, terrains à vendre par lots.

Village d’Orsel sur le plateau de Montmartre.

Terrain délimité par le boulevard extérieur, la rue et la place du Théâtre à Montmartre.

Terres appartenant à Madame Adolphe Mariani, née Nonmerque-Desrochais, à Antony, Massy et Verrières [-le-Buisson]. 1865.

Atlas non daté contenant le plan général détaillé de la terre de Mesnil-Saint-Denis (Yvelines), en 27 feuilles, précédé de sa réduction en une feuille, avec table (en déficit) des lieux, à la fin.