Document d'archives : Conseils d'administration
Contenu :
Dossiers de séance : feuilles d'émargement, plans de table, pouvoirs, procurations, convocations, ordres du jour, comptes-rendus, projets de délibérations, notes de présentation, rapports de présentation, comptes financiers, décisions modificatives, projets de comptes-rendus, budgets primitifs, notes manuscrites, listes des admissions en non valeur, propositions de remises gracieuses, communiqués de presse, études, synthèses des rapports d'activité, projet de cahier des charges, courriers, notes, arrêt de débet, listes des membres.
Cote :
20120169/1-20120169/7
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Librement communicable au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date du document le plus récent.