Document d'archives : 1580-1583.
Contenu :
Édits, déclarations et lettres patentes du roi Henri III, concernant : — les tailles ; — les provisions d'offices ; — les payements et les augmentations de gages, etc. — Lettres de surannation. — Quittances des sommes payées par les personnes nouvellement pourvues d'offices. — Lettres patentes d'Élisabeth d'Autriche, reine douairière de France, comtesse de Forez, portant nominations de Jean Papon à l'office de lieutenant criminel au bailliage de Forez, et de Jacques de La Venche à celui de receveur particulier du taillon, etc.
Cote :
8C10