Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0142 demandé par M. MULLER Eric et Mme PILET Christel, 9 rue Henri. PC 34172 05 V0143 demandé par Société Civile Immobilière Stratégie Patrimoine, lot 21 A Zone d’Aménagement Concerté Euromédecine. PC 34172 05 V0144 demandé par M. et Mme DE CROZALS Henri, 6 rue Eugène-Varlin. PC 34172 05 V0145 demandé par Société Civile Immobilière Jore, 2 rue des Pétunias. PC 34172 05 V0146 demandé par M. et Mme BOUDET D’ALBIN Geneviève, 60 rue du Pioch-de-Boutonnet.
Cote :
834 W 40
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes :
BELLONI, Philippe, BOURDON, Luc, DE CROZAS, ELOY, Josiane, ELOY, René, HAON, Bernard, MULLER, Eric, PILET, Christel
Lieux :
Henri, rue, Pétunias, rue des, Euromédecine, zone d'aménagement concerté, Eugène-Varlin, rue