Document d'archives : Hôtellerie. - Association nationale sociale, question à Louis Joanne sur la nature de son intervention à la prochaine session...

Titre :

Hôtellerie. - Association nationale sociale, question à Louis Joanne sur la nature de son intervention à la prochaine session parlementaire : correspondances adressées à et par Louis Joanne (1972) ; prime spéciale d'équipement hôtelier, attribution : correspondances adressées à et par Louis Joanne, note (1976-1977). à noter : - lettre de Jacques Médecin, secrétaire d'Etat au tourisme, à Louis Joanne relative à l'attribution de la prime spéciale d'équipement hôtelier (31 août 1976) ; taxe professionnelle, demande de réduction : correspondances adressées à et par Louis Joanne (1977) ; taxe sur la valeur ajoutée, application d'un taux réduit aux hôtels non homologués : livre blanc de la Confédération française hôtelière, restaurateurs et cafetiers limonadiers, correspondances adressées à et par Louis Joanne (1977).

Cote :

67 J 462

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens