Document d'archives : Délibérations.
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations originales signées et légalisées, états de présence, rapports des rapporteurs, interventions.
Cote :
3582 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle Ressources. Direction des Affaires juridiques. Service Assistance juridique, Contentieux et Assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 22 juillet 2014
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,35
Ressources complémentaires :
Références
2025 W et 2498 W : répertoires numériques détaillés, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Type de document :
Document d'archives, budget, budget primitif, budget supplémentaire, document de séance, délibération, liste d'émargement, rapport