Document d'archives : Année 1976.
Contenu :
Le projet de budget 1976 manque dans le dossier préparatoire de la séance du 12 janvier. La séance du 21 décembre contient, dans le dossier préparatoire la « charte sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la ville nouvelle ».
Cote :
2431 W 6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Thèmes :
aménagement du territoire, conseil d'administration, ville nouvelle, établissement public local