Document d'archives : Dossiers de clients (letrres I à W)

Contenu :

(38) – Inhumations de France.- . Une feuille, non datée. Compagnie générale des Inhumations de France. Notice et objectif financier
(39) – Instruction.- Société anonyme pour la propagation de l’instruction parmi les femmes. Dissolution. Frédéric Passy, liquidateur ; Ecole Sévigné, à Sèvres. 1891 (voir n° 31).
(40) – Statuts et rapports de commissions. 1897-1898, 2 brochures, in-8°, 21 pages et 26 pages. Laborieuse (La), société de consommation coopérative.
(41) – Laissez-passer.- Laissez-passer délivré par les officiers de l’hôtel commun de Sarreguemines à Christophe Scheffer, garçon menuisier qui, venant de finir son apprentissage à Sarreguemines, désire « hanter » en France pour se perfectionner. 1765, 3 juin. Sceau cire rouge.
(42) – Libraire.- Brevet de libraire au nom de Jean Alex, Paris, département de la Seine,12 juillet 1821.
(43) – La Tour-Maubourg- Boulevard de La Tour-Maubourg, n° 80 et n° 82, rue Chevert, n°5 bis et n°7, vente sur licitation. Plan 60 cm x 52,5 cm.
(44) – Licence.- Thèse pour la licence , par Léonard Honoré Gustave Meunié. 1855, 78 pages. in-8°. . Des règles générales et particulières sur la forme des testaments et des legs en général
(45) – Londres.- , vol. I, 14 mai - 31 décembre 1842. Préface et index, p. III-VI, supplément, p. 545-554. Spécimen des gravures, placard. The illustrated London news
(46) – Loterie.- - -S - . Deux exemplaires de billets. Œuvre diocésaine de Notre-DamedeseptDouleurs fondée en 1853 au profit des jeunes filles pauvres, infirmes et incurables, rue de Plaisance, n°2 ,Paris
(47) – Louis-Philippe Ier.- . Paris, 26 janvier 1852, placard in-4°. Les exécuteurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe au prince président de la République
Lettre du duc de Nemours et du Prince de Joinville aux exécuteurs testamentaires. Claremont, 29 janvier 1852, autographiée.
(48) – Malouet (Pierre Henri).- Faire-part de décès du baron Malouet survenu le 4 décembre 1909. Legs de tableaux de sa collection au musée de Versailles et à divers particuliers, correspondances 1910.
(49) – Mariage Herri-Benoîte ; les parents du fiancé, Flamands. Avignon, 11 mai 1578. Expédition, 6 feuillets.
(50) – Mariage.- Contrat de mariage Thenard-Devrez, 1878. Exemplaire sur parchemin, pages encadrées, reliure maroquin plein, filets dorés, tranches dorées ; sur le plat supérieur, couronne de baron.
(51) – Massard (Léopold), artiste graveur (1813-1889).- Lettres, dont une de Gustave Larroumet (1852-1903), relative au portail de Vitu, vente après décès, 1842-1890.
(52) – Montmartre (rue).- Deux maisons réunies en une seule, n°55 et 56, puis 122, vis-à-vis la petite rue Saint-Pierre. Titres de propriété , 1862-1915 (déficit constaté en mai 2014).
(53) – Nîmes.- Eglise réformée deNîmes. Certificat de réception à la Sainte-Cène, délivré à N. le 3 juin 1844.
(54) – Notaire de Bruxelles, Heelveld, extinction de dettes entre Marie Catherine Goffa et son mandataire, clerc de notaire, Jean Victor Flourens, 9 mai 1910 (cachet plaqué rouge).
(55) – Paris (Ville de).- Journal, certificat de propriété de dix parts de Zoé Lusson ; liquidation au profit de Le Marquand (1882-1883).
(56) – Proux (Philibert André), né en 1792. Dossier militaire (1812-1815). Etat nominatif des sous-officiers (dont Proux) du 2e régiment de la brigade des carabiniers de Monsieur. Lettre signée : Humblot « à ma chère mère Guenot » pour la mise en sûreté et en cachette des objets lui appartenant. Paris, 26 décembre 1813.
Proux fils. Son remplacement militaire par sieur Duron, Jean. 1839.
(57) – Remplacement de Louis Joseph Deloffre, fils d’un cultivateur d’Ecourt-Saint-Quentin (Pas-de-Calais), classe 1834, n°48 au tirage au sort, par Pierre Paul Laurent Imbert, cultivateur de Douai, qui recevra 500 francs après l’année de garantie. 4 mars 1836. Joint, lettre du maire d’Ecourt-Saint-Quentin au remplaçant, au sujet du paiement. 22 avril 1837.
(58) – Remplacement militaire de Bruneau, 1849.
(59) – Remplacement militaire. Convention avec la maison Dalifol pour fourniture d’un remplaçant, 1853. Engagement d’un remplaçant (1853). Acte de remplacement (1855).
(60) – Reuilly.- Rue de Reuilly, n° 13. Adjudication d’une maison des Hospices de Paris, 22 juin 1807. Joint un état de toutes les inscriptions hypothécaires sur les immeubles des Hospices civils de Paris (1809).
(61) – Saint-Nicolas (Etablissements de).- Maison d’Issy, 3e trimestre 1857, bulletin du n°978.
(62) – Seine-et-Oise.- . Action de 100 francs ; lettres signées de Montagu, indiquant l’origine et le but de cette société et la valeur de l’action (1884-1887). Société anonyme de publications périodiques en Seine-et-Oise
(63) – Séville-Xerès-Cadix.- , mars 1870, 4 pages et 3 pages. in-4°. Aux obligations des chemins de fer de Séville-Xerès-Cadix, Paris, 4 mars 1870. A son Excellence le ministre de Fomento
(64) – - - 12 pages oblong et couverture illustrée en couleur. Sibérienne (Compagnie). Chanel et Cie, 217 rue SaintHonoré, saison 1908-1909,
(65) – Testament autographe, signé Chappuis, 20 avril 1837. Pièces de comparaison, même date, autographie. 4 pages, in-f° ;
(66) – Testaments. Correspondance relative à divers testaments. 1777-1810.
(67) – Tontines.- . Tontine d’épargne 1e société. Enregistrement de trois actions de Pierre François Nepveu.1822. Administration des Tontines
(68) – Tontines.- . Exercice (1826). Tableau de situation de la tontine d’épargne (rogné sur deux côtés). Administration des Tontines
(69) – Travail (accident du).- Accord entre l’accidenté, Jean-Baptiste Renaud, et la compagnie employeur, Compagnie pour la fabrication des compteurs et matériel d’usines, 28 juin 1907.
(70) – Victimes de 1851 et de 1858.- . 5 pages in-f°. Liste des victimes de 1851 et de 1858 et des pensions proposées par la Commission départementale de la Seine
(71) – Ville-Évrard.- . 5 p. in-4° et vue d’ensemble. Maison spéciale de santé de Ville-Evrard. Pour le traitement des maladies nerveuses et mentales des deux sexes. Fondée par le département de la Seine. Commune de Neuilly-sur-Marne
(72) – Vindé (Hôtel).- Hôtel appartenant au comte Morel de Vindé, décédé en 1842, et situé boulevard de la Madeleine, n° 11. Servitude, note de l’avocat Fontaine pour les adjudications des deux lots (vers 1844). Autographe. 8 pages.
(73) – Walker.- Prix d’établissement de l’Anatomie des formes (1841-1849). Testament, achat par le Conservatoire de sa collection d’instruments de musique, portant tous son nom (1861-1873). Notes sur les dates du décès de membres des familles Fau, Langry, Godefert, et leur lieu d’inhumation (déficit constaté en mai 2014).
(74) – Ensemble de couvre-spirales de montres (conservé à la réserve du Département du Minutier central des notaires de Paris).

Cote :

MC/ET/XXVII/864

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