Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BRUANT (Libéral) écuyer conseiller secrétairedu Roi Maison Cour. de Fr. et de ses finances architecte des bâtiments du Roi...

Date : 1685 - 1685

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Titre :

BRUANT (Libéral) écuyer conseiller secrétairedu Roi Maison Cour. de Fr. et de ses finances architecte des bâtiments du Roi demeurant r. Saint-Louis paroisse Saint-Paul § Bail par. .. durant 5 ans à Claude DREUX C/te/ de Navarre et gen. des armées du Roi, gouverneur d'Arras, l/t/ général de la Province d'Artois et son épouse demeurant r. du Roi Sicile d'une maison bâtie de neuf moyennant 2.300 Lts

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CV/910

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)

Personnes :

Bruant, Libéral

Type de document :

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