Document d'archives : Échange entre Sa Majesté l'impératrice et Nicolas Besche, demeurant à Rueil, et autres, de 2 ares 73 centiares contre 1 are 6...
Titre :
Échange entre Sa Majesté l'impératrice et Nicolas Besche, demeurant à Rueil, et autres, de 2 ares 73 centiares contre 1 are 6 centiares de terre, même terroir, sous soulte, valeur de chaque portion 30 francs.
Contenu :
Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté en 1934 par E. Coyecque).
Fiche "gardé à l'étude", 1934, dans le carton à la place du document.
Mention dans le répertoire coté :
MC/RE/LXVIII/10
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.
: 2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice
Cote :
MC/ET/LXVIII/721
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)