Marchés public.- Marchés à procédure adaptée. – Mas Nouguier, rénovation du vignoble (marché n°8AJI) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2008) et procès-verbal (2008). dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2008) et procès-verbal (2008). Chalets de type Camarguais, location (marché n°8AJK) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2008) et procès-verbal (2008).

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