Document d'archives : Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de...

Date : 1978 - 1978

Titre :

Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2059W/86

Inventaire d'archives :

2059W Expropriations pour cause d'utilité publique (1967-1980)

Informations sur le producteur :

CHAMBRE D EXPROPRIATION (service producteur)

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1978

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

ROUTE DEPARTEMENTALE 105, ROUTE DEPARTEMENTALE 133, ROUTE DEPARTEMENTALE 19, ROUTE DEPARTEMENTALE 3, ROUTE DEPARTEMENTALE 449, ROUTE NATIONALE 446

Institutions :

CHAMBRE D EXPROPRIATION

Lieux :

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES

Thèmes :

20e siècle, aménagement, cimetière, construction, expropriation, formation professionnelle, logement collectif, réseau routier, sapeur pompier, école

Type de document :

Papier, dossier de procédure