Document d'archives : Successions de Marie-Philippe-Guillaume de Gramont et de Marie-Louise Gonthier, son épouse
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Dossier ouvert par la disparition de Marie-Philippe-Guillaume de Gramont, décédé le 18 prairial an VIII contenant les pièces suivantes, dépôt de déclaration privée en faveur de Louise-Marie Gontier, remission de testament, scellés, ouverture de testament, acceptation de la succession (ans III-VIII) ; inventaire après décès demandé par André-Joseph-Hippolyte, son fils et héritier au bénéfice de la loi et d'inventaire, sa veuve et ses créanciers, inventaire de la maison du Plan de Lunel en Avignon, des meubles et archives (15 fructidor an VIII, expédition datée de 1817) ; comptes et achats par la duchesse douairière, Louise-Marie Gontier, liquidation de comptabilité domestique, messes célébrées pour la duchesse décédée le 23 février 1815 à Avignon, état et droits de succession (1809-1816).
Cote :
2 E 9/162
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Observations :
Anciennes cotes
E DUCHE DE CADEROUSSE 69
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 19
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 21
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 26
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 19
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 21
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 26