Document d'archives : Concessionnaire : Société d'intérêt collectif agricole de la vallée Haut-Marnaise de l'Amance Syndicat : Syndicat intercommunal...
Titre :
Concessionnaire : Société d'intérêt collectif agricole de la vallée Haut-Marnaise de l'Amance Syndicat : Syndicat intercommunal de Vicq-Varennes Commune : Vicq Objet, action : concession syndicale
Contenu :
Présentation du contenu
Dossier d'instruction, projet, avenant.
Cote :
1690 W 7