Document d'archives : Statistiques, colloques et études, ports départementaux, pêche, associations, subventions, défense des côtes, dragage.

Cote :

2223 W 1-37

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 décembre 1999

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 37 boîtes blanches
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,90

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2005

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens