Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt de pièces concernant Bernard Ange Gardien, Isidore Balthazard Laplace, Simon Pierre Gilly, Maurice Jacques Revel, Pierre...

Date : 1782 - 1782

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Titre :

Dépôt de pièces concernant Bernard Ange Gardien, Isidore Balthazard Laplace, Simon Pierre Gilly, Maurice Jacques Revel, Pierre Saint Genty, Charles François du Mourier, le sieur Duperier et Marie Cunégonde Eleonore Willemann

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/LXXXI/11

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXXI/494

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis GITTARD, 6 novembre 1781 - 22 mai 1799 (étude LXXXI)

Personnes :

Du Mourier, Charles François, Duperier (M.), Gardien, Bernard Ange, Gilly, Simon Pierre, Laplace, Isidore Balthazard, Revel, Maurice Jacques, Saint-Genty, Pierre, Willeman, Marie Cunégonde Eléonore

Type de document :

dépôt de pièces

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