Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Nouveau système de broyeur vertical,1899,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 284618Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 03.01.1899Mandataire : MEJEANDéposant 1 : MORELAdresse : Paris, 53, rue Pascal, 75056",1BB284618,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB280001 à 1BB285000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/d483383da7b57fb558d224ab9b8c06d010cb1f74/1BB_057.csv