Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0204 demandé par Conseil Général de l’Hérault, rue de Font-Carrade. PC 34172 05 V0205 demandé par Société à responsabilité limitée Transversal Films, 18 place Saint-Denis. PC 34172 05 V0206 demandé par le service des sports, avenue de Heidelberg. PC 34172 05 V0207 demandé par M. et Mme VASSAL Jean-Michel, 231 rue de la Jalade.

Cote :

834 W 65

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
dossier

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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