Document d'archives : Avec quittances et pièces à l'appui

Contenu :

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Département de la somme de 3,123 livres sur le diocèse d'Uzès et la partie de celui d'Avignon qui n'en fut séparée que vers l'année 1656 ; — ordonnance du sieur de Trémolet contre le syndic du diocèse d'Uzès en faveur de la Chartreuse de Villeneuve-lez-Avignon ; — état des bénéfices qui n'ont pas payé ledit impôt ; — répartition de 5,451 livres 7 sous 6 deniers sur ledit diocèse pour sa portion des frais du sacre de Louis XIV ; — quittances délivrées à divers bénéficiers par le sieur Tardon, receveur ; — contrat passé par le roi Henri IV avec le clergé de France au sujet des décimes ; — décharge d'impôts accordée par le même roi au clergé à condition qu'il fasse réparer les églises ruinées pendant les guerres civiles ou en construire de nouvelles ; — extrait de quittance faite par le sieur Crozat, procureur du sieur Pénautier, receveur général du clergé de France ; — lettres d'office de contrôleurs alternatifs du diocèse d'Uzès remboursées par ledit clergé ; —transaction entre l'évêque d'Uzès et le prieur de Notre-Dame de Laval au sujet d'un certain droit de gerbes.

Cote :

G 128

Inventaire d'archives :

Clergé séculier (816-1835) - G

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 40 pièces, papier ; 5 pièces, parchemin ; 1 sceau.

Archives départementales du Gard

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