Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Étude d'Angers 4.

Date : 1830 - 1900

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Minutes et répepertoires de l'étude.

Cote :

5 E 120

Inventaire d'archives :

État des fonds notariaux1472-1953

Informations sur le producteur :

Origine:

Étude d'Angers 4.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement de Maître Jean-François Laroche, notaire à Angers aux Archives départementales de Maine-et-Loire le 8 juillet 2002.

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.

Conditions d'accès :

Communicabilité

Accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 234 cartons

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 28.10

Ressources complémentaires :

Références

5 E 120, étude d'Angers 4 (1830-1900), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2003, 6 p.

Sources internes

Ce fonds fait suite au 5 E 5

Personnes :

BOUCÉ, Louis Marie (1862-1873), CHERIÈRE, René Gabriel Marie (1899-1900), HUAU, André (1893-1899), MARCHAND, Georges Étienne (1873-1893), PACHAULT, Rigobert (1827-1862)

Personnes ou Institutions :

Étude d'Angers 4.

Lieux :

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