ROTTIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : vente de terrain incorporé au chemin, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : usurpation de voie publique, CORNILLAC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction d'un pont sur le torrent de Cornillac, ESTABLET - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction du chemin, BUIS-LES-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : élargissement du passage du Brieux, BUIS-LES-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : reconstruction de la digue sur l'Ouvèze, ESTABLET - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : vente de terrain incorporé au chemin, DIEULEFIT - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 12 : rectification du chemin, Brieux (passage du), SÉDERON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 13 : écoulement d'eaux ménagères, SÉDERON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : rectification du chemin, CURNIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : reconstruction du pont sur l'Aygues, Cornillac (pont sur le torrent de), CURNIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : construction d'un bâtiment, Royans (ravin du), MONTAUBAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : rectification du chemin, Oulle (pont sur l'), LABOREL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : usurpation de voie publique, SAINTE-EUPHÉMIE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : terrain cédé pour incorporation, CURNIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : construction d'un pont sur l'Aygues, SAINT-AUBAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : réparation des conduites des fontaines, Aygués (pont sur l'), Ouvèze (digue sur l'), CORNILLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction d'une palissade, CORNILLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : construction d'un pont sur l'Oulle, SAINT-FERRÉOL - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : établissement du chemin, ROTTIER - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : dépôt illicite de déblais et détritus, MONTAUBAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : dégâts par les eaux pluviales d'un aqueduc, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 15 : construction du chemin, MÉVOUILLON - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 14 : usurpation de terrain, BELLEGARDE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 11 : détérioration d'un poteau téléphonique, SAOÛ - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 12 : usurpation de sol

Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911), Transports -- Chemins de grande communication -- Accidents (1871-1920), Transports -- Chemins de grande communication -- Construction (1868-1880), Transports -- Chemins de grande communication -- Dégradations (1868-1925), Transports -- Chemins de grande communication -- Empiétement et usurpation (1866-1911), Transports -- Chemins de grande communication -- Entretien (1867-1895), Transports -- Chemins vicinaux -- Dégradations (1867-1923), Transports -- Digues -- Construction (1865-1884), Transports -- Ponts -- Construction (1866-1907)

ABDON (César), cafetier à Sainte-Jalle, ARNOUX (Victor), de Saint-Auban, AUTRAN (Aimé), soldat, de Rottier, AUTRAN (Angelina Delphine), épouse BONNET, propriétaire à Saint-Ferréol, AUTRAN (Louis), propriétaire à Rottier, Administration des Chemins Vicinaux, Administration des Postes et Télégraphes, Administration des chemins vicinaux, BERNARD (René), tuteur de JULLIEN (Aristide) propriétaire à Establet, BONFILS (Lucien), de Sainte-Euphémie, BONNEFOY (Charles), cafetier à Séderon, BORDEL (Jacques), de Saint-Auban, BRACHET (Marie), de Sainte-Euphémie, CHARRAS (époux), propriétaires-cultivateurs à Laragne (Hautes-Alpes), CHASTEL (Antoine), de Sainte-Euphémie, DELUY (André), entrepreneur de travaux publics d'Orange (Vaucluse), DETHES (Paul), cultivateur-fermier à Séderon, DOUILLON (Joseph), de Sainte-Euphémie, Drôme (département), Establet (commune), FERIAUD (Magdeleine), veuve ROLLAND, de Montguers, propriétaire à Montauban, FERREOL (Suzanne), veuve GUILLAUME, propriétaire à Establet, GILARDY (Laurent), entrepreneur de travaux publics à Valence, GIROUIN (Auguste), propriétaire à Bellegarde, GUILLAUME (Henri), propriétaire à Establet, Gendarmerie Nationale, HUGUES (Jean), propriétaire à Establet, ISNARD (Joseph), de Sainte-Euphémie, JOUVE (Louis), de La Motte-Chalancon, directeur du syndicat d'arrosage, LIOTARD (Eléonore), veuve LATARD, de Saint-Ferréol, LISTIER (Jacques), de Sainte-Euphémie, MEFFRE (Augustin), de Saint-Auban, MENUT (Frédéric), entrepreneur de travaux publics à Rac et Montélimar, Montauban (commune), NICOLAS (Jean Étienne), de La Rochette, propriétaire à Mevouillon, OLANIER (Jean), de Sainte-Euphémie, PLAN (Paul), aubergiste à Saoû, POUGNET (Jean), de Sainte-Euphémie, RICOUD (Louise), épouse BONFILS, domiciliée à Vercoiran, RIVET (Jean-Joseph), propriétaire à Sainte-Euphémie, ROCHE (Joseph), propriétaire à Cornillon, ROUX (Casimir), de Laborel, Rac (commune), Rottier (commune), SERRATRICE (François), entrepreneur de travaux publics, SERRATRICE (Louis), ancien entrepreneur de travaux publics à La Motte Chalancon, Saint-Ferréol (commune), Sainte-Euphémie (commune), Séderon (commune), VANONI (Louis), entrepreneur de travaux publics, propriétaire à Recoubeau, VIAL (Romain), entrepreneur de travaux publics à Saint-Nazaire-en-Royans, VIEL (Auguste), meunier à Dieulefit, Vercoiran (commune)