Syndicat de GEMEAUX. - Ass., construction d'une station d'épuration-1ère tranche : convention, délibérations, procès-verbaux, marché, dossier comptable, plans, avant-projet, appel d'offres (1987-1989). Syndicat de GEMEAUX. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux usées : arrêté, récapitulatif des dépenses engagées, dossier comptable, délibérations, mémoire, plans, cahier des charges, devis (1988). SIVOM de GEMEAUX - AEP, renforcement du réseau : correspondance, cahier des clauses, mémoire, plan, devis, acte d'engagement, règlement, appel d'offres (1990). Commune de GENAY. - AEP, captage : rapport d'observations, certificat de paiement, décompte des travaux, délibérations, devis, plans, mémoire, compte-rendu de visites au puits, notes conditions réalisations, subventions, marchés, ouverture des plis, arrêté, procès-verbal, décompte définitif, rapport hydrogéologique, état des renseignements et propositions, devis de captage, décision ministérielle, état avancement des travaux, mémoire, devis, analyse d'eau, concours sur appel d'offres, demande d'étude de projet (1946-1972). Syndicat intercommunal de GENLIS (IS-SUR-TILLE). - AEP, amélioration du réseau : attachements, bordereau des prix, autorisation de passage, plan, mémoire, devis, cahier des prescriptions (1971). AEP, recherche d'eau : procès-verbal, plan, détermination des périmètres, analyse chimique, projet de renforcement, délibération (1973-1975).

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1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)